Jeunesse/L'Accueil de Loisirs /Année scolaire 2023/2024
Année scolaire 2023/2024
Quotient familial
La tarification est dépendante du quotient familial.
Celui-ci est calculé selon le mode de calcul suivant (en cumulant les éventuelles feuilles d'imposition du foyer) :
QF = Total des revenus nets imposables du foyer
Le nombre total de parts
Il est impératif de présenter, en début d'année scolaire, le ou les avis d'imposition des deux parents pour justifier du quotient familial. A défaut, la tranche supérieure du tarif sera appliquée.
Les quotients familiaux sont indiqués dans les tarifs.
